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Commission des courses de l'Ontario
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Licences

Combien coûte une licence pour chevaux de race Thoroughbred?

Les droits de licence sont payables en entier au moment de la délivrance.
Les droits peuvent être payés comptant, par chèque, par débit ou par carte de crédit (la carte n'est pas disponible partout).
Certaines exceptions au prorata peuvent être consenties à la discrétion de l'agent de délivrance des licences de la CCO. L'obtention de plusieurs licences exige la production de pièces justificatives.

Barème des droits de licence pour chevaux de race Thoroughbred
Les droits de licence exigés par la CAJO pour la participation aux courses de chevaux de race Thoroughbred en Ontario sont les suivants :

Category de licence 
 Montant des droits ($ CA)
Particuliers
Nouveau demandeur
 20,00 $
Propriétaire
 100,00 $
Entraîneur
 100,00 $
Entraîneur adjoint 
65,00 $
Jockey 
 130,00 $
Apprenti jockey
 65,00 $
Agent de jockey
 100,00 $
Aide-jockey
 45,00 $
Palefrenier 
 20,00 $
Préposé à l'exercice
 20,00 $
Aide-écuyer
 20,00 $
Vétérinaire
 130,00 $
Agent autorisé 
 100,00 $
Directeur d’écurie ou de personne morale
 100,00 $
Personne de métier  45,00 $
Pari mutuel
 30,00 $
Professionnel
 20,00 $
Programme
 20,00 $
Officiel d’association
Aucuns frais
Fonctionnaire de la Commission
Aucuns frais
Entités
Écurie
 200,00 $
Société  65,00 $
Succession/fiducie
 50,00 $
Droits administratifs
Enregistrement des couleurs
   - Annuel
   - Permanent

 65,00 $
200,00 $
Nomination d’un agent autorisé
 75,00 $
Enregistrement d’une location
65,00 $
Première réclamation*
 130,00 $
Copie de licence
 15,00 $
Frais d’administration des chèques sans provision
 35,00 $

*Le processus de demande de Permis de première réclamation comprend la demande d’une licence de propriétaire et le paiement des droits applicables.

Les chèques ou les mandats-poste sont payables au ministre des Finances.
Veuillez communiquer avec le Bureau central de la CAJO pour connaître le taux de change en vigueur si vous payez en dollars américains.

Les droits de licence pour particuliers et entités sont exigés pour une période d’un an. Les licences délivrées aux particuliers et aux entités pour les courses de chevaux de race Thoroughbred sont renouvelées annuellement au début de la saison des courses. Les licences expirent le 1er mars, à l’exception des licences de propriétaire et de copropriété (écurie, société, etc.), qui expirent le 31 mars, et des licences d’agent autorisé, qui expirent le 31 décembre.

Les droits peuvent être calculés au prorata dans certains cas; veuillez communiquer avec un agent de licence de courses de chevaux de la CAJO pour de plus amples renseignements.

Les licences réciproques ne sont pas offertes en Ontario.



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90, avenue Sheppard Est

Bureau 200

Toronto, Ontario

M2N 0A4



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