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Commission des courses de l'Ontario
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Licences

Coût d’une licence

Combien coûte une licence pour chevaux de race Standardbred?
Les droits de licence sont payables en entier au moment de la délivrance. Ils peuvent être payés en argent comptant, par chèque, par débit ou par carte de crédit (cette option n’est pas offerte partout). Certaines exceptions au prorata peuvent être consenties à la discrétion de l’agent de licence de la CAJO. L’obtention de plusieurs licences exige la production de pièces justificatives.

Barème des droits de licence pour chevaux de race Standardbred
Les droits de licence de particulier exigés par la CAJO pour la participation aux courses de chevaux de race Standardbred en Ontario sont les suivants :

Catégorie de licence Montant des droits ($CA)
Particuliers
Nouveau demandeur 20,00 $
Propriétaire 100,00 $
Entraîneur 100,00 $
Conducteur (désigne aussi par défaut l’entraîneur) 100,00 $
Préposé à l’exercice 100,00 $
Palefrenier 20,00 $
Vétérinaire 130,00 $
Agent autorisé 100,00 $
Directeur d’écurie ou de personne morale 100,00 $
Personne de métier  45,00 $
Pari mutuel 30,00 $
Professionnel 20,00 $
Programme 20,00 $
Officiel d’association Aucuns frais
Fonctionnaire de la Commission Aucuns frais
Entités
Écurie 200,00 $
Succession/fiducie 50,00 $
Droits administratifs
Certificat de réclamation 25,00 $
Copie de licence 15,00 $
Frais d'administration des chèques sans provision 35,00 $

Les chèques ou les mandats-poste sont payables au ministre des Finances.
Veuillez communiquer avec le Bureau central de la CAJO pour connaître le taux de change en vigueur si vous payez en dollars américains.

Les droits de licence pour particuliers et entités sont exigés pour une période d’un an. Les licences délivrées aux particuliers pour les courses de chevaux de race Standardbred doivent être renouvelées annuellement à la date d’anniversaire. Les licences délivrées aux entités pour les courses de chevaux de race Standardbred expirent le 31 décembre et doivent être renouvelées annuellement.

Les droits peuvent être calculés au prorata dans certains cas; veuillez communiquer avec un agent de licence de courses de chevaux de la CAJO pour de plus amples renseignements. Les licences réciproques ne sont pas offertes en Ontario.



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